Principe du contrôle au sein de l’Union Européenne

Les frontières ont formellement disparu au sein de l’Union Européenne. Voila déjà plus de 10 ans que les habitants peuvent se déplacer librement à l'intérieur de la zone. Toutefois cela ne signifie pas que les contrôles de douane étaient à la longue appelés à disparaître. Les services de douane se sont vus attribués de nouvelles fonctions, sans pour autant perdre les anciennes qui restent en vigueur avec les pays en dehors de l’Union Européenne. Parlant des contrôles dans les aéroports, ils visent notamment à lutter contre l'entrée de trafics illicites, faire respecter les droits de douane ainsi que ceux de la politique commerciale tant du pays que de la zone. Les contrôles dans les aéroports dépendent essentiellement de pays d’origine et de destination des avions. Les passagers de vols intracommunautaires seront soumis à un régime douanier différent que ceux des vols extracommunautaires. Comment se déroulent les contrôles de douane ?

 

- Le passager quitte un pays de l’Union pour un autre pays de l’Union : Ses bagages recevront une étiquette verte, qui signifie qu’il voyage à l'intérieur de la zone et de ce fait, ils ne pourront pas être contrôlés par les services de douane.

 

- Le passager voyage d’un pays d’un pays extracommunautaire vers un pays de l’Union sans escale : Ses bagages auront une étiquette normale du contrôle de douane du pays d’origine, ceci signifiera que ces bagages à l'arrivée dans le pays de l’Union pourront être contrôlés. Il est important de noter que tant les bagages de la soute que les bagages à main seront susceptibles d'être contrôlés.

 

- Le passager quitte un pays extracommunautaire pour un pays de l’Union avec escale dans un autre pays de l’Union. Il se trouvera exactement dans la même situation que le passager du cas précédent. Étant donné que ces bagages n’auront pas l'étiquette avec la lisière verte, ils pourront être contrôlés au même titre que ses bagages à main.

 

De manière générale, il faudrait juste se souvenir que les bagages dont l'étiquette ont une lisière verte ont été enregistres au sein de l’Union et ne seront pas contrôlés si le voyageur se déplace dans l’Union. Les bagages avec une étiquette sans cette lisière verte sont quant à eux susceptibles d'être contrôlés. 

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